Lois & Décrets du Monde Magique

L'article ci dessous n'a pas été entièrement rédigé. Merci de le lire quand même, il retrace les plus grandes lois magiques.

Ayant été rédigés sous l'égide du Ministre de la Magie, personne n'a le droit de contester les lois et décrets ci présents. A dater de ce jour nul n'est censé ignorer la loi.

ARTICLE 1: Les sorciers et sorcières naissent égaux entre eux. Toute forme de discrimination est formellement interdite et punie par la loi.

ARTICLE 2: La magie ne doit pas faire l'objet de mauvaises intentions ou d'utilisation qui en faite par les mages noirs. Toute forme de Magie Noire est prohibée et punie.

ARTICLE 3: Code d'utilisation des baguettes magiques:
1. Aucune créature non humaine n'est autorisée à détenir une baguette magique. 4
2. Restriction de l'usage de la magie chez les sorciers de premier cycle (c.f. article 7)

ARTICLE 4: Les rassemblements, groupes, syndicats, et autres associations de membres sont autorisées à la seule condition que ces derniers n'entraînent pas de poursuites judiciaires pour utilisation de magie noire.

ARTICLE 5: Interdiction de l'élevage expérimental selon le code du Département de contrôle et de régulation des créatures magiques. Les créatures jugées dangereuses (comme les dragons) ne doivent en aucun cas être élevées par des particuliers.

ARITICLE 7: Utilisation de la Magie.
1. Cas inconscient et non délibéré de l'utilisation de la Magie Blanche: avertissements du Ministère.
2. Cas de conscient et délibéré:
A. Lors d'utilisation de Magie Blanche, sans réelle témoin ni présence moldue: Avertissement du Ministère.
B. Lors d'utilisation de Magie Blanche, avec présence de témoins et témoins moldus: possibilités de procès en Cour de Justice Magique.
C. Lors d'utilisation de Magie Blanche ou Noire, en parfaite connaissance de la gravité de ses actes; de même l'utilisation de la magie dans une zone habitée par des Moldus, et en présence d'un Moldu est punie par la loi. Les dommages, s'il y en a, causés, seront établis afin de permettre des poursuites en Cour de Justice Magique. Les coupables sont passibles de prison.
D. Lors de circonstances exceptionnelles: la magie peut être utilisée devant des Moldus que dans des circonstances exceptionnelles, notamment lorsqu'une menace pèse sur la vie du sorcier ou de la sorcière en cause, ou de tout autre sorcier, sorcière ou Moldu présent. Dans ce cas l'utilisation de cette Magie fera tout de même l'objet de poursuite judiciaire mais ne sera pas punie.

ARTICLE 8: Règlement concernant le traitement des créatures partiellement humaines:
1. La maltraitance de créatures magiques peut faire l'objet de poursuite judiciaire.

ARTICLE 9: Accords internationaux d'interdiction du duel.
1.

Code international du secret magique
En jetant un sortilège de Patronus en face d'un Moldu (Dudley), Harry se rendit coupable de violation d'un article de cette loi, et fut jugé pour cela par le Magenmagot en août 1995 (OP8).

Acte de Protection des Moldus
écrit en partie par Arthur Weasley

Bureau d'enregistrements des objets à ensorcellement prohibé

Code de conduite des loups-garous (1637)
Registre des loups-garous (1947)

Charte des Droits du Magenmagot
L'accusé a le droit de faire entendre des témoins à décharge.

Sortilèges Impardonnables
Utiliser l'un de ces sortilèges contre un autre être humain est passible d'une condamnation à vie à la prison d'Azkaban.

* Sortilège de la mort ("Avada Kedavra") - impossible à neutraliser, tue instantanément
* Sortilège Doloris ("Endoloris") - inflige d'intenses douleurs
* Sortilège de l'Imperium ("Imperio") - contrôle total sur les actions de la victime